ARTICLE 1 – Champ d’application 

Les présentes conditions générales de vente (dites ” CGV “) s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services suivants : 

– Abonnement à la maintenance et aux éditions de sites sous Worpdress.          

tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (les ” Clients ou le Client “) sur le site https://wpress.club/ .

Les principales caractéristiques des Services sont présentées sur le site https://wpress.club/.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant de passer commande. Le choix et l’achat d’un Service relèvent de la seule responsabilité du Client. 

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://wpress.club/ et prévalent sur tout autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance de ces CGU et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant de mettre en œuvre la procédure de commande en ligne sur le site https://wpress.club/ .

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées avec le Client. 

Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :

Tristan Bance, Micro Entreprise

Capital social de 3000 euros

Immatriculée au RCS de Rouen, sous le numéro 818 181 422

20 Rue de Verdun 76160 Darnétal

mail : [email protected]

téléphone : 06 50 23 00 26 

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat peuvent être exigibles. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa seule responsabilité.

ARTICLE 2 – Prix 

Les Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le site https://wpress.club/ , au moment de l’enregistrement de la commande par le Prestataire.

Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les prix tiennent compte des éventuelles réductions qui seraient accordées par le Prestataire sur le site https://wpress.club/ .

Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en sus, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la réalisation des Services commandés.

ARTICLE 3 – Commandes

Il appartient au Client de sélectionner sur le site https://wpress.club/ les Services qu’il souhaite commander, selon les modalités suivantes :

Le client saisit son site internet et quelques coordonnées sur son site, il choisit son abonnement en ligne et valide son panier en complétant les informations nécessaires au paiement. .

La vente ne sera considérée comme valable qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de sa commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://wpress.club/ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.

La passation d’une commande sur le site https://wpress.club/ implique la conclusion d’un contrat d’une durée minimale de 1 mois renouvelable pour la même durée par tacite reconduction.

Aux termes de l’article L 215 -1 du Code de la consommation, reproduit ci-dessous :

” Pour les contrats de fourniture de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de tacite reconduction, le prestataire de services professionnels informe par écrit le consommateur, par lettre nominative ou par courrier électronique dédié, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant la fin de la période autorisant le refus de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu’il a conclu avec une clause de tacite reconduction. Cette information, délivrée en termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non reconduction.

Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut résilier le contrat sans frais, à tout moment à compter de la date de reconduction.

Les avances effectuées après la dernière date de renouvellement ou, en cas de contrat à durée indéterminée, après la date de conversion du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans les trente jours suivant la date de résiliation. après déduction des sommes correspondant, jusqu’à ce jour, à l’exécution du contrat. Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles spécifiques concernant l’information du consommateur. “

L’article L215-2 du code de la consommation exclut l’application de l’article L215-1 aux exploitants des services d’eau potable et d’assainissement, contrairement à l’article L215-3 du code de la consommation. L’article L215-2 du code de la consommation exclut l’application de l’article L215-1 aux exploitants des services d’eau potable et d’assainissement, contrairement à l’article L215-3 du code de la consommation.

L’article L241-3 du sanctionne le professionnel qui n’aurait pas procédé aux remboursements dans les conditions prévues à l’article L 215-1 du code de la consommation. ” 

ARTICLE 4 – Modalités de paiement 

Le prix est payé par paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

– paiement par carte bancaire          

Le prix est payable au comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande. 

Les données de paiement sont échangées en mode crypté selon le protocole défini par le prestataire de services de paiement agréé pour les transactions bancaires effectuées sur le site https://wpress.club/.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Prestataire.

Le Prestataire ne sera pas tenu de fournir les Services commandés par le Client si ce dernier ne lui en paye pas le prix intégral dans les conditions indiquées ci-dessus.

ARTICLE 5 – Fourniture des Services

Les Services commandés par le Client seront fournis dans les conditions suivantes :

La prestation est fournie pour un site WordPress dans les 24 heures suivant la commande via des échanges d’emails ou via une plateforme. .

Lesdits Services seront fournis dans un délai maximum de 24 heures à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site https : // wpress .club / .

Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyens et dans les délais précisés ci-dessus. 

Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 48 heures après la date indicative de fourniture, pour toute autre raison que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résiliée à la demande écrite du Client. dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours suivant la date de résiliation du contrat, à l’exclusion de toute indemnité ou retenue.

En cas de demande spécifique du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptée par écrit par le Prestataire, les coûts afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire spécifique ultérieure.

A défaut de réserves ou de réclamations expressément formulées par le Client à la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et en qualité.

Le Client disposera d’un délai de 10 jours à compter de la fourniture des Services pour adresser ses réclamations par courrier électronique à [email protected], avec toutes les pièces justificatives utiles, au Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.

Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les meilleurs délais et à ses frais les Services pour lesquels le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

ARTICLE 6 – Droit de rétractation 

Aux termes de l’article L221-18 du Code de la consommation ” Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un appel téléphonique direct ou hors établissement, sans avoir à justifier de sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

Le délai mentionné au premier alinéa commence à courir le jour :

1 ° De la conclusion du contrat, pour les marchés de prestations de services et ceux mentionnés à l’article L. 221-4 ;

2 ° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation lors de la conclusion du contrat.

Dans le cas d’une commande de plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est étalée sur une période définie, le délai court à partir de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai commence à courir à la réception du premier bien. “

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, au moyen du formulaire de rétractation joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier adressé au Prestataire à l’adresse postale ou électronique indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services commandés sera remboursé.

Le remboursement des sommes effectivement versées par le Client interviendra dans un délai de 14 jours à compter de la réception par le Prestataire de la notification de rétractation du Client.

ARTICLE 7 – Responsabilité du Prestataire – Garanties 

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement supplémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, résultant d’un défaut de conception ou de fabrication des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes :

Dispositions relatives aux garanties légales

Article L217-4 du code de la consommation

” Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. “

Article L217-5 du code de la consommation

” Le bien est conforme au contrat :

1 ° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et présente les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– s’il possède les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, le producteur ou son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2 ° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. “

Article L217-12 du code de la consommation

” L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. “

Article L217-16 du code de la consommation.

” Lorsque l’acheteur demande au vendeur, au cours de la garantie commerciale qui lui a été accordée lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une réparation couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours s’ajoute à la durée de la garantie qui restait à courir. Ce délai court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la provision pour réparation du bien en cause, si cette provision est postérieure à la demande d’intervention. “

Pour faire valoir ses droits, le Client doit informer le Prestataire, par écrit (courriel ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité.

Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les prestations jugées défectueuses dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours de la connaissance par le Prestataire du défaut ou vice. Ce remboursement peut être effectué par virement bancaire ou par chèque.

La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client.

Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ou fautif pour tout retard ou inexécution résultant de la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Les Services fournis par l’intermédiaire du site du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

ARTICLE 8 – Données personnelles 

Le Client est informé que la collecte de ses données personnelles est nécessaire à la vente des Services et à leur réalisation et livraison, confiée au Prestataire. Ces données personnelles ne sont collectées que pour l’exécution du contrat de prestation de services.

9.1. Collecte des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site https://wpress.club/ sont les suivantes :

Commande de Services :

Lors de la commande de Services par le Client :

Nom, prénom, adresse email, société et site internet.

Paiement

Dans le cadre du paiement des Services proposés sur le site https://wpress.club/, ce site enregistre les données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client/utilisateur. 

8.2 Destinataires des données personnelles 

Les données personnelles sont réservées à l’usage exclusif du Prestataire et de ses employés. 

Le responsable du traitement est le Prestataire, au sens de la Loi Informatique et Libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données personnelles.

8.4 restriction du traitement

Sauf consentement exprès du Client, ses données personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

8.5 Durée de conservation des données

Le Prestataire conservera les données ainsi collectées pendant une durée de 5 ans, couvrant le délai de prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

8.6. Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité numérique pour protéger les données personnelles contre l’altération, la destruction et l’accès non autorisé. Toutefois, il convient de noter qu’Internet n’est pas un environnement totalement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

8.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données personnelles, les Clients et utilisateurs du site https://wpress.club/ disposent des droits suivants :

– Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données les concernant de la manière suivante :          

En écrivant un email à [email protected].

– Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiquée à l’article 9.3 “Responsable du traitement”.          

– Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître leurs données personnelles en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 “Responsable du traitement”.         

– Si les données personnelles détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations les concernant en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 “Responsable du traitement”.         

– Ils peuvent demander l’effacement de leurs données personnelles, conformément aux lois applicables en matière de protection des données, en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 ” Responsable du traitement “.         

– Ils peuvent également demander la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire de services          

– Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire.          

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par e-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable du traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut déposer une plainte auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case par laquelle il accepte de recevoir des courriers électroniques informatifs et publicitaires du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désinscription.

ARTICLE 9 – Propriété intellectuelle 

Le contenu du site https://wpress.club/ est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 10 – Droit applicable – Langue 

Les présentes CGU et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CG sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français prévaudra en cas de litige.

ARTICLE 11 – Litiges 

Pour toute réclamation, veuillez contacter le service client à l’adresse postale ou électronique du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGU.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, aux instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de litige.

Le Client est également informé qu’il peut également utiliser la plateforme de résolution en ligne des litiges (ODR) : https : //webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm ? Event = main.home .show

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auront pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. 

ANNEXE I 

Formulaire de rétractation 

Date ______________________

Ce formulaire doit être complété et retourné uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://wpress.club/ sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation selon les Conditions Générales de Vente applicables.

A l’attention de Micro Entreprise, Tristan Bance

20 Rue de Verdun 76160 Darnétal

Je notifie par la présente la rétractation du contrat relatif à la commande pour la fourniture du service ci-dessous :

– Commande du (indiquer la date)

– Numéro de commande : …………………………………….. ……………

– Nom du client : ……………………………………… …………………………

– Adresse du client : ……………………………………… ……………………..

Signature du client (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier)